Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 15054 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences pour les semenciers de la mise en oeuvre des mesures de protection contre le coronavirus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1057G posée par M. Pierre Louault

    Malaise des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 1058G posée par Mme Sophie Primas

    Malaise des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 12973 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés des agriculteurs et adaptation du modèle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26295 posée par M. Alain Marc

    Baisse du nombre d'agriculteurs

    La question est caduque

  2. Question n° 25152 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ampleur de la crise agricole

    La question est caduque