Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos

    Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Mise au pré des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15414 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Soins aux chevaux en période de confinement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15419 posée par Mme Valérie Létard

    Crise sanitaire et soins apportés aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15427 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des centres équestres pendant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel

    Épidémie de rhinopneumonie équine en France

    La question a été retirée