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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson
Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 20628 posée par M. Georges Berchet
Maintien du service public de La Poste en zone rurale dans le cadre du contrat de plan signé avec l'Etat
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 03836 posée par M. Marcel Vidal
Suppression du fonds d'aménagement urbain et du fonds social urbain
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 05592 posée par M. Michel Charasse
Statistiques relatives aux attributions de billets gratuits par la compagnie Air France
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 06638 posée par M. Roland Huguet
Réorientation des missions des services départementaux de l'équipement
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 04595 posée par M. Jean-Paul Hammann
Devenir de la base technique de TAT exploitée à l'aéroport de Strasbourg
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05037 posée par M. Joseph Ostermann
Base aérienne strasbourgeoise de la compagnie TATE A
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07158 posée par M. Albert Voilquin
Statut des agents de la navigation du Nord-Est
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réorganisation des services de la direction générale de l'aviation civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09902 posée par M. Albert Voilquin
Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.