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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros
Conséquences du loup sur les cheptels
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 15219 posée par M. Jean Arthuis
Redevance pollution instituée dans le cadre du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 18786 posée par M. Emmanuel Hamel
Présence de deux ours dans l'Ariège
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert
Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes
La question a été retirée pour cause de décès.