Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros

    Conséquences du loup sur les cheptels

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  2. Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  3. Question n° 15219 posée par M. Jean Arthuis

    Redevance pollution instituée dans le cadre du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 18786 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence de deux ours dans l'Ariège

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes

    La question a été retirée pour cause de décès.