Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03438 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Conséquences de la mise en service du TGV Ouest

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  2. Question n° 11116 posée par M. Serge Mathieu

    Liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  3. Question n° 12342 posée par M. Georges Gruillot

    Suppression de trains directs de marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 16182 posée par M. Michel Moreigne

    Transfert aux régions de la compétence d'autorité organisatrice des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  5. Question n° 00021 posée par M. Paul Blanc

    Liaison TGV Barcelone - Perpignan

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20974 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Désenclavement de l'ouest de la Picardie et du Pas-de-Calais

    La question est caduque