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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 0533S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Accès à la télévision numérique terrestre (TNT) dans la Creuse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
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Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel
Désaffection des services publics en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
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Question n° 1240S posée par Mme Adeline Gousseau
Indemnisation des communes victimes de la sécheresse de 2003
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
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Question n° 1169S posée par M. Michel Teston
Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1089S posée par M. Martial Taugourdeau
Implantation du troisième aéroport de la région parisienne
La question a été retirée
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Question n° 0867S posée par M. Jean Boyer
Avenir de la décharge de déchets d'Izeaux (Isère)
La question a été retirée
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Question n° 0872S posée par M. Xavier Dugoin
Nuisances olfactives provoquées par la papeterie Assidomän de Mennecy (Essonne)
La question a été retirée
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Question n° 0291S posée par M. André Vallet
Plan Natura 2000
La question a été retirée
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Question n° 0232S posée par Mme Janine Bardou
Elimination des déchets en plastique à base de PEHD
La question a été retirée