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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau
Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 17511 posée par M. Henri de Richemont
Influence de la pratique du canoë-kayak sur l'état des digues et berges
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 09807 posée par M. Michel Sergent
Développement de l'activité " vélo-rail "
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10633 posée par M. Louis Althapé
Cadre d'emplois des opérateurs des activités physiques et sportives : grade de début
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 09652 posée par M. Georges Gruillot
Difficultés d'intégration dans la fonction publique des éducateurs sportifs employés dans des collectivités locales
Réponse du ministère : Réforme de l'État
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 34879 posée par M. Marcel Vidal
Réalisation d'un circuit automobile dans l'Hérault
La question est caduque