Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20404 posée par M. Bernard Barbier

    Montant du remboursement des chaussures portées par les anciens combattants ayant été amputé

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 01812 posée par M. Jean Colin

    Retraite anticipée: modalités

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01583 posée par M. Henri Caillavet

    Retraite des anciens combattants: relèvement du plafond

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00063 posée par M. Jean Beranger

    Cumul de pensions de retraite: retenue "assurance-maladie"

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 35262 posée par M. Jean Cauchon

    Age de retraite des anciens combattants

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24638 posée par M. Jean Grandon

    Prise en charge à 100 p 100 des infirmes pupilles de la nation

    La question est caduque