Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit

    Légion d'honneur: contingent exceptionnel

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 26249 posée par M. Maurice Janetti

    Médaille militaire et légion d'honneur: majoration du traitement

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 26852 posée par M. Fernand Lefort

    Célébration du 60e anniversaire du 11 novembre 1918

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 27623 posée par M. Max Lejeune

    Soixantième anniversaire de l'armistice de 1918: célébration

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 31816 posée par M. Henri Caillavet

    Ouverture d'un contingent exceptionnel de Croix de la légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

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