Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 26852 posée par M. Fernand Lefort

    Célébration du 60e anniversaire du 11 novembre 1918

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 26853 posée par M. Fernand Lefort

    Anciens combattants: rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 27479 posée par M. Fernand Lefort

    Attribution de la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 27704 posée par M. Fernand Lefort

    Cures thermales militaires: amélioration

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 28332 posée par M. Fernand Lefort

    Délai de présomption d'origine pour l'amibiase

    Réponse du ministère : Anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29810 posée par M. Fernand Lefort

    Réforme du code des pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque

  2. Question n° 02500 posée par M. Fernand Lefort

    Etat civil des personnes mortes en déportation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.