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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 07424 posée par M. Jean-Michel Baylet
Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens casques bleus français au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 03073 posée par M. Jean-Michel Baylet
Indemnisation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 21602 posée par M. Jean-Michel Baylet
Personnes civiles disparues en Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 16974 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir de l'ONAC
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 38644 posée par M. Jean-Michel Baylet
Attribution de la médaille de la Résistance aux résistants du maquis d'Ornano
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet
Médaillés militaires et drap tricolore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.