Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 04560 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Contrat de vente de sous-marins à la Pologne

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

    Armes chimiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 05243 posée par M. Jacques Le Nay

    Coopération européenne en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 07032 posée par M. Édouard Courtial

    Favoriser les entreprises françaises en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

    La question est caduque

  2. Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose

    Drones armés

    La question est caduque

  3. Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose

    Drones armés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 20318 posée par M. Patrick Boré

    Sécurisation et neutralisation des armes et munitions du site de la « Carougnade »

    La question a été retirée pour cause de décès.