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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 24229 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des patriotes résistant à l'occupation
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 25139 posée par M. Jean Louis Masson
Anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 25235 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des patriotes résistant à l'occupation
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 00484 posée par M. Jean Louis Masson
Base aérienne de Grostenquin
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 01885 posée par M. Jean Louis Masson
Exonération de TVA sur les travaux relatifs aux monuments aux morts ou sépultures de combattants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson
Base aérienne de Grostenquin
La question est caduque