Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 172 trouvées

  1. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 14414 posée par Mme Éliane Assassi

    Victimes civiles étrangères de la guerre d'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 14356 posée par M. Christian Cambon

    Octroi du statut de « Mort pour le service de la Nation » aux militaires décédés en exercice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question est caduque

  3. Question n° 14713 posée par Mme Pascale Bories

    Revalorisation des pensions militaires d'invalidité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 06104 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 04360 posée par M. Sébastien Leroux

    Indemnisation des pupilles de la Nation et des orphelins de guere

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.