Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 10542 posée par Mme Viviane Malet

    Maisons d'accueillants familiaux à La Réunion

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 12361 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Congés spécifiques des proches aidants

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 12667 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Valorisation de la profession d'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 14089 posée par M. Pierre Louault

    Statut des proches-aidants dans les cas de psychiatrie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16257 posée par Mme Christine Prunaud

    Prime exceptionnelle pour les salariés de l'aide à domicile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.