Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 12667 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Valorisation de la profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/10/2019
Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

31/10/2019
Question n° 15205 posée par M. Yves Détraigne

Ajout des aides à domicile sur la liste des professionnels prioritaires pour l'obtention de masques protecteurs face au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/04/2020
Question n° 16103 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Primes pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/05/2020
Question n° 16221 posée par M. Jean-François Rapin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16257 posée par Mme Christine Prunaud

Prime exceptionnelle pour les salariés de l'aide à domicile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2020
Question n° 22984 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des professionnels de l'aide et de l'accompagnement à domicile

La question est caduque

20/05/2021
Question n° 27383 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Indemnisation des frais kilométriques des aides à domicile

La question est caduque

24/03/2022