Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 18605 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du surcoût du traitement des boues des stations d'épuration durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 24295 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Renforcement de la protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 24308 posée par Mme Patricia Demas

    Protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 24372 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Préservation des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 24448 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07927 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

  2. Question n° 11193 posée par Mme Christine Herzog

    Autorisations nécessaires à la production d'électricité par une commune

    La question est caduque

  3. Question n° 13580 posée par Mme Esther Sittler

    Moyens du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 14719 posée par M. Yves Daudigny

    Situation du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 23256 posée par M. Henri Cabanel

    Éclairage public et protection de l'environnement

    La question a été transformée.

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