Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02479 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne sur la sécurité des enfants à la maison

    Réponse du ministère : Consommation

  2. Question n° 18164 posée par Mme Monique Midy

    Dangers présentés par les poussettes d'enfants

    Réponse du ministère : Consommation

  3. Question n° 18165 posée par Mme Monique Midy

    Dangers présentés par les couffins et tables à langer

    Réponse du ministère : Consommation

  4. Question n° 17496 posée par M. Francisque Collomb

    Produits de consommation non alimentaires parfumés: danger pour les enfants

    Réponse du ministère : Consommation

  5. Question n° 14240 posée par M. Claude Fuzier

    Réglementation de la commercialisation de certains produits pouvant être utilisés par les enfants

    Réponse du ministère : Consommation

Voir toutes les questions avec réponses