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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel
Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02230 posée par M. Jean Francou
Emissions de radio et télévision en langue provençale
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet
Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage
Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02577 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées à l'enquête parlementaire sur les programmes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02349 posée par M. Henri Caillavet
Situation de la Société française de production
La question a été retirée
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Question n° 02391 posée par M. Henri Caillavet
Attitude gouvernementale face aux radios libres
La question a été retirée
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Question n° 02562 posée par M. Henri Caillavet
Télévision par satellite et par câble
La question a été transformée.
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Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty
Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1
La question a été retirée
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Question n° 02807 posée par M. Henri Caillavet
Radios libres et monopole d'Etat
La question a été transformée.