Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 02829 posée par M. Henri Caillavet

    Emission le "Grand débat" de TF1

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet

    Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"

    Réponse du ministère : Culture

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00086 posée par M. Henri Caillavet

    Politique du gouvernement concernant le 3e canal du futur satellite de télévision

    La question est caduque

  2. Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet

    Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette

    La question est caduque

  3. Question n° 02807 posée par M. Henri Caillavet

    Radios libres et monopole d'Etat

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02562 posée par M. Henri Caillavet

    Télévision par satellite et par câble

    La question a été transformée.

  5. Question n° 02391 posée par M. Henri Caillavet

    Attitude gouvernementale face aux radios libres

    La question a été retirée

Voir toutes les questions sans réponses