Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 31861 posée par M. Jean Sauvage

    Pays de Loire: statistiques concernant les agréés en architecture

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 32347 posée par M. Kléber Malécot

    Protection de l'environnement: décret d'application

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 33221 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien de la qualité de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 33748 posée par M. James Marson

    Pyrénées-Atlantiques: conséquences du séisme sur les sites classés

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 00962 posée par M. François Dubanchet

    Exercice de la profession d'architecte

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14167 posée par M. Hubert Haenel

    Préservation des paysages ruraux

    La question est caduque

  2. Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan

    Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé

    La question est caduque