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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 26001 posée par M. Pierre Vallon
Développement des activités théâtrales: rénovation de salles
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26166 posée par M. Jean Colin
Télévision: demande de contribution financière aux communes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26358 posée par M. Francis Palmero
Villes touristiques: aspect financier de l'organisation de festivités
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 27961 posée par M. Octave Bajeux
Sociétés musicales locales: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 33259 posée par M. Adrien Gouteyron
Construction de bibliothèques municipales: participation de l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02475 posée par M. Marc Boeuf
Bibliothèques municipales: conditions d'attribution des subventions
La question est caduque
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Question n° 02826 posée par M. Michel Giraud
Ecole de musique: disparité du traitement
La question est caduque
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Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin
Rôle des associations dans l'enseignement de la musique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10088 posée par M. Marcel Vidal
Création de musées municipaux en province
La question est caduque
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Question n° 36976 posée par M. Michel Doublet
Dépense relative au droit de copie
La question est caduque