Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de France-Antilles

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0347S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse et de son statut

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 0525S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation des kiosquiers parisiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 0852S posée par M. Gérard Delfau

    Avenir des librairies

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

    Concentrations dans la presse régionale

    Réponse du ministère : Outre-mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1279S posée par M. Max Brisson

    Situation de l'hebdomadaire Herria

    La question est caduque

  2. Question n° 00105 posée par M. Guy Schmaus

    Situation d'une imprimerie

    La question est caduque

  3. Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet

    Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette

    La question est caduque

  4. Question n° 02342 posée par M. Henri Caillavet

    Atteinte au principe du pluralisme de la presse

    La question a été retirée