Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage

    Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02646 posée par M. Jean Cluzel

    Information du public

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 02707 posée par M. Jean Cluzel

    Régime juridique de la propriété littéraire et artistique

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc

    Privatisation de la Société française de production (SFP)

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet

    Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette

    La question est caduque

  2. Question n° 0338S posée par M. Yves Détraigne

    Cessation d'activité de la société VTHR

    La question a été retirée