Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011
2. Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

   Fréquences d'émissions radiophoniques

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   20/10/2011
3. Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey

   Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/12/2009
4. Question n° 0650S posée par M. Serge Lagauche

   Numérisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   08/10/2009
5. Question n° 1166S posée par M. Gérard Delfau

   Place de la laïcité au sein des programmes de l'audiovisuel public

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   16/11/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0338S posée par M. Yves Détraigne

   Cessation d'activité de la société VTHR

   La question a été retirée

   22/10/2003
2. Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet

   Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette

   La question est caduque

   16/12/1980