Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1689S posée par Mme Émilienne Poumirol

    Expérimentation pour la réouverture des lieux culturels et des salles de spectacles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  2. Question n° 0325S posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés des entrepreneurs de spectacles historiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  3. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 1287S posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir de la salle de spectacle « Élysée Montmartre »

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 1245S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Délivrance de visas aux artistes étrangers amateurs dans le cadre de festivals de folklore et d'art traditionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

    La question est caduque

  2. Question n° 1509S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Intégration de "La Magie" dans la classification des arts

    La question a été transformée.

  3. Question n° 02341 posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur de la profession d'artiste

    La question a été retirée

  4. Question n° 02283 posée par M. Joseph Raybaud

    Mesures en faveur des spectacles de cirque

    La question a été retirée