Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel

    Politique dans le domaine de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26044 posée par M. Jean Cluzel

    Collaboration entre le théâtre et la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel

    Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 00130 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en faveur de la jeunesse dans le domaine de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 28149 posée par M. Jean Cluzel

    Temps d'antenne accordé en 1977 aux organisations syndicales de salariés représentatives à l'échelon national

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00146 posée par M. Jean Cluzel

    Rôle de l'audiovisuel dans le système éducatif

    La question est caduque

  2. Question n° 32424 posée par M. Jean Cluzel

    Reclassement des agents titulaires de la radio-télévision: publication du décret

    La question a été retirée

  3. Question n° 02369 posée par M. Jean Cluzel

    Groupe représentatif de commerçants: attribution d'un temps d'antenne

    La question est caduque

  4. Question n° 21661 posée par M. Jean Cluzel

    Evolution de la ligne éditoriale de La Cinquième

    La question est caduque