Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07157 posée par M. Jacques Oudin

    Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe SNECMA de 1982 à 1989

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 06141 posée par M. Jacques Oudin

    Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe SNECMA de 1982 à 1989

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 16605 posée par M. Serge Boucheny

    Suresnes (Haut-de-Seine): reconstruction d'une division électronique de la SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 14576 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    SNCF: acquittement par les permissionnaires de suppléments au tarif normal

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 13866 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Aérospatiale: situation de l'usine de Meaulte (Somme)

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 29982 posée par M. Albert Voilquin

    Permissionnaires: incident du Nancy - Paris

    La question est caduque