Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

    Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  2. Question n° 0425S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Nouvelle carte militaire et avenir de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 0352S posée par M. Gérard Roujas

    Statut des contrôleurs aériens section circulation essais-réception de la direction générale pour l'armement du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0855S posée par M. Gérard Roujas

    Avenir des personnels de la circulation aérienne d'essais et réceptions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 0163S posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation de l'Aérospatiale et production des avions de transports régionaux

    Réponse du ministère : Anciens combattants