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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
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Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero
Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty
Besoins en avions de transport de l'armée française
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty
Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny
Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty
Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes
Réponse du ministère : Défense, Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 02337 posée par M. Michel Chauty
Commandes de navires de guerre par des pays étrangers
La question a été retirée
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Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti
Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées
La question a été transformée.
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Question n° 02782 posée par M. Philippe Machefer
Retraites de la gendarmerie: revalorisation des majorations spéciales des pensions
La question a été retirée
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Question n° 0054S posée par M. Jean Puech
Conséquences de la renonciation à l'agrandissement du camp du Larzac
La question a été retirée
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Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Retard dans l'armement nucléaire
La question a été retirée