Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

    Îles éparses

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

  3. Question n° 04767 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir de l'atelier industriel de l'aéronautique

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

    Livre blanc sur la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des heures d'entraînement des forces armées

    La question est caduque

  2. Question n° 26936 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque

  3. Question n° 24730 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque