Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 29667 posée par M. Pierre Jeambrun

    Accords de production de matériels militaires

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 29668 posée par M. Pierre Jeambrun

    Industries d'armement en Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 00247 posée par M. Jacques Chaumont

    Vulnérabilité du système français de défense à une première frappe nucléaire

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 00257 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française de défense

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 00408 posée par M. Henri Caillavet

    Information du Parlement sur la bombe à neutrons

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0353S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Retard dans l'armement nucléaire

    La question a été retirée

  2. Question n° 24730 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque

  3. Question n° 26936 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque