Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 02485 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Appelés du contingent incorporés dans le corps des sapeurs-pompiers communaux

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 30646 posée par M. Francis Palmero

    Gendarmerie: revalorisation de certains avantages

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 02314 posée par M. Maurice Lombard

    Service national: affectation dans le corps des sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 04332 posée par M. Rémi Herment

    Service de secours et d'incendie: formation des recrues sapeurs-pompiers à la conduite des poids lourds

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 09502 posée par M. Michel Charasse

    Sapeurs-pompiers volontaires: situation

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38947 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des sapeurs-pompiers de Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 01982 posée par M. Gérard Longuet

    Code des marchés publics : approvisionnement en carburant des matériels des corps de sapeurs-pompiers

    La question est caduque