Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20461 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des femmes après une période de mi-temps ou une maternité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 21346 posée par M. André Fosset

    Statistique relative au travail féminin

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  3. Question n° 22308 posée par M. André Fosset

    Statistique relative au travail féminin

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  4. Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait

    Place des femmes dans le monde professionnel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 22327 posée par M. Serge Mathieu

    Femmes : formations en alternance et aides à la création d'entreprises

    Réponse du ministère : Droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09795 posée par M. Daniel Percheron

    Evolution de la situation des femmes sur le marché du travail

    La question est caduque

  2. Question n° 14256 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de travail des femmes enceintes

    La question est caduque

  3. Question n° 14338 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion économique des femmes

    La question est caduque