Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 04646 posée par M. Pierre Salvi

    Conseillers professionnels: formation

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 04816 posée par M. Pierre Vallon

    Rillieux: extension du centre de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 06137 posée par M. André Bohl

    Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  5. Question n° 07720 posée par M. Roland Courteau

    Formation pour les demandeurs d'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06705 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des ateliers permanents locaux d'individualisation des savoirs

    La question est caduque

  2. Question n° 10130 posée par M. François Marc

    Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

    La question est caduque