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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis
Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer
Réponse du ministère : Commerce extérieur
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Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre
Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière
Réponse du ministère : Santé