Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 00808 posée par M. Michel Doublet

    Importation de prothèses dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 06113 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Transparence dans le secteur professionnel des prothèses dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 06811 posée par M. Georges Gruillot

    Situation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 10455 posée par M. Georges Gruillot

    Situation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 12351 posée par M. Serge Mathieu

    Transparence de l'acte prothétique en matière dentaire

    Réponse du ministère : Emploi

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01379 posée par M. Emmanuel Hamel

    Généralisation de l'accès aux appareillages et prothèses

    La question est caduque

  2. Question n° 06131 posée par M. André Bohl

    Amélioration du remboursement des prothèses auditives

    La question est caduque

  3. Question n° 06808 posée par M. André Vallet

    Situation de la profession de prothésiste dentaire

    La question est caduque

  4. Question n° 11892 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des coûts prothétiques

    La question est caduque

  5. Question n° 11966 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remboursements des prothèses auditives

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses