Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 01006 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 24214 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants-chercheurs

    La question est caduque

  2. Question n° 0447S posée par M. Laurent Lafon

    Procédure de qualification du conseil national des universités

    La question a été retirée

  3. Question n° 08139 posée par Mme Françoise Laborde

    Formation des enseignants à la laïcité au sein des écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10231 posée par Mme Vivette Lopez

    Démantèlement des écoles d'application

    La question est caduque

  5. Question n° 11597 posée par Mme Laurence Cohen

    Précarité des enseignants vacataires en université

    La question est caduque

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