Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0016S posée par M. Lucien Lanier

    Suppression d'une classe préparatoire au concours des écoles vétérinaires au lycée Marcelin-Berthelot (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  2. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  3. Question n° 0160S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  4. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

    La question a été retirée

  2. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

    Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

    La question a été retirée

  4. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

    Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

    La question a été retirée