Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 26498 posée par M. Victor Robini

    Méditerranée: surveillance des navires transportant des hydrocarbures

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 27276 posée par M. Georges Lombard

    Naufrage de l'Amoco Cadiz: crédits pour la reconstitution de la faune et de la flore

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 27866 posée par M. Jacques Menard

    Action européenne contre la pollution des eaux et des côtes: attitude du gouvernement

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 28077 posée par M. Louis Orvoen

    Opérations d'incinération en mer: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 28534 posée par M. Edouard Le Jeune

    Lutte contre la pollution: cohésion des méthodes

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée

  2. Question n° 01314 posée par M. Yves Le Cozannet

    Protection du milieu marin

    La question est caduque

  3. Question n° 01764 posée par M. Jacques Moutet

    Lutte contre la pollution: crédits

    La question est caduque

  4. Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une boîte noire

    La question est caduque

  5. Question n° 02721 posée par M. Stéphane Bonduel

    Bassin de Marennes: application du plan Polmar

    La question est caduque