Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25480 posée par M. Charles Ferrant

    Statuts type des conseils d'architecture: approbation

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 29090 posée par M. Charles Ferrant

    Développement du Havre: impact sur les communes rurales

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 29091 posée par M. Charles Ferrant

    Transbordement de marchandises entre navires de mer et bateaux fluviaux: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29184 posée par M. Charles Ferrant

    Villes nouvelles et rénovées: densité d'occupation des sols

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 29495 posée par M. Charles Ferrant

    Fichier ASSEDIC: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29496 posée par M. Charles Ferrant

    Industrie verrière en vallée de Bresle: conclusions d'une étude

    La question est caduque

  2. Question n° 29497 posée par M. Charles Ferrant

    Bassin d'emplois de Rouen: conclusions d'une étude informatique

    La question est caduque