Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 33435 posée par M. Edouard Bonnefous

    Disparition des ours sauvages

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous

    Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0333S posée par M. Edouard Bonnefous

    Transfert et stockage en France de déchets dangereux

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0385S posée par M. Edouard Bonnefous

    Conclusions de l'affaire des fûts de dioxine

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0026A posée par M. Edouard Bonnefous

    Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

    Réponse du ministère : Mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02195 posée par M. Edouard Bonnefous

    Mesures de sécurité prises à Antifer

    La question a été retirée

  2. Question n° 0535S posée par M. Edouard Bonnefous

    Réglementation des transports maritimes de matières toxiques

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0028A posée par M. Edouard Bonnefous

    Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)

    La question a été transformée.