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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 33022 posée par M. Jean-Paul Hammann
Implantation de certains bâtiments d'élevage: restrictions
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel
Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07341 posée par M. Henri Le Breton
Production porcine: harmonisation des réglementations relatives à l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08323 posée par M. Raymond Poirier
Elevages de gibier: redevance
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08447 posée par M. Jean Cauchon
Eleveurs de gibier de chasse: conséquences de la réglementation
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11737 posée par M. Hubert D'Andigne
Modalités de commercialisation de certaines espèces de gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne
Règles techniques concernant les élevages extensifs
La question est caduque
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Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes
La question est caduque