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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04344 posée par M. Josselin de Rohan
Pollution des cours d'eau due aux nitrates
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13064 posée par M. Claude Saunier
Pollution des sols liée aux effluents d'élevages intensifs
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00425 posée par M. Michel Moreigne
Règles techniques concernant les élevages extensifs
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 11253 posée par M. René Régnault
Réglementation de l'épandage du lisier
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20331 posée par M. René Régnault
Etudes d'élevage hors sol en Bretagne
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne
Règles techniques concernant les élevages extensifs
La question est caduque