Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02067 posée par M. Philippe Madrelle

    RN10 Angoulème-Bordeaux: conditions de circulation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00588 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'aménagement de l'axe routier Lodève-Saint-Thibéry

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 33758 posée par M. Robert Laucournet

    Déviations de routes nationales: conséquences pour les commerces locaux

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 33211 posée par M. Paul Seramy

    Elagage en bordure des routes: mutilation des végétaux

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 33001 posée par M. Jacques Thyraud

    Dégradation rapide des routes: réglementation des poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée