Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

    Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 29626 posée par M. Roger Boileau

    Etude sur les casques motocyclistes

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 29642 posée par M. Edouard Le Jeune

    Etude sur la sécurité des "deux roues"

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29643 posée par M. Louis Le Montagner

    Etude sur les pare-chocs

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 29192 posée par M. Louis Jung

    Signalisation sur les routes nationales: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée