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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 14363 posée par M. René Rouquet
Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 14014 posée par M. Alfred Foy
Lutte contre la pollution dans les grandes agglomérations
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 14037 posée par M. Michel Charzat
Pollution engendrée par les véhicules automobiles dans les villes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13902 posée par M. Jacques Mahéas
Développement de la pollution dans les villes
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 13726 posée par M. François Autain
Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21324 posée par M. Guy Allouche
Décrets d'application de la loi relative au renforcement de la protection de l'environnement concernant les friches en milieu urbain
La question est caduque
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Question n° 22480 posée par M. Henri Collette
Réalisation d'une charte d'écologie urbaine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.