Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 26490 posée par M. Roger Poudonson

    Autoroute Paris-Boulogne: perspectives de réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27375 posée par M. Louis Perrein

    Agents d'entretien des autoroutes: prime de risque

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 27533 posée par M. Michel Darras

    Autoroute A 26: report de la date d'achèvement

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27587 posée par M. Jean Cluzel

    Tracé dans le département de l'Allier de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 28244 posée par M. Michel Moreigne

    Autoroute A 71: tracé

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

    Bouafle (Yvelines): nuisances

    La question est caduque

  2. Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet

    Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)

    La question est caduque