Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09892 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Destruction du bois de Bernouille par une société de construction

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 23065 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme de recherche dit "DEFORPA" (dépérissement des forêts par les pluies acides)

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 20473 posée par M. Paul Kauss

    Forêts alsaciennes et vosgiennes: mesures contre la "peste verte"

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 18106 posée par M. Raymond Brun

    Remboursement des dommages causés par le grand gibier

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04716 posée par M. Philippe Machefer

    Forêt de Rambouillet: classement en forêt de protection

    La question a été retirée pour cause de décès.